Le Directeur Général de l’APIX, M. Bakary Sega Bathily, accompagné d’une forte délégation a effectué avant-hier, lundi 17 mars, une visite à Touba dans le cadre du projet de mise en place d’une Zone Industrielle de l’Artisanat(ZIAR).Ce projet ambitionne de réduire la dépendance en cuir de notre pays en développant une véritable économie territorialisée, adossée à des unités modernes de transformation et d’industrialisation de la filière peaux et cuirs.

Touba a accueilli une délégation conduite par le Directeur Général de l’APIX, M. Bakary Sega Bathily, accompagné de ses homologues de l’Agence Nationale de l’Aménagement du Territoire (ANAT) et de l’Agence pour la Promotion et le Développement de l’Artisanat (APDA). Cette visite s’inscrit dans le cadre du projet de mise en place d’une Zone Industrielle de l’Artisanat (ZIAR) à Touba, une initiative stratégique visant à dynamiser le tissu économique local et à structurer la filière artisanale, notamment dans le domaine du cuir et des métiers connexes. Un projet structurant soutenu parle khalife général. « Au cours de leur visite, les responsables des trois agences ont eu l’honneur d’être reçus par le Khalife Général des Mourides. Ce dernier, conscient de l’impact considérable du projet sur l’économie locale et nationale, a magnifié cette initiative et formulé des prières pour sa réussite. Il a, par ailleurs, donné son ndiguël (bénédiction et recommandation) pour une exécution rapide du projet, soulignant ainsi son importance dans le développement économique de Touba et sa contribution à l’autonomie des artisans locaux », rapporte un communiqué qui nous est parvenu.

Selon la source, le Sénégal dépend largement des importations pour satisfaire la demande en cuir fini et en produits dérivés. « 80 % du cuir utilisé par les artisans locaux provient de l’Italie, principalement sous forme de résidus et de chutes de cuir. 82 % des importations sénégalaises de cuir fini en 2020 venaient d’Italie. 55 % des importations de chaussures et autres articles en cuir provenaient de la Chine. 99,1 % des produits finis exportés par le Sénégal sont des chaussures destinées à la sous-région (Mali, Mauritanie, Côte d’Ivoire) », lit-on dans le document. Face à ces chiffres, le projet ZIAR ambitionne de réduire cette dépendance en développant une véritable économie territorialisée, adossée à des unités modernes de transformation et d’industrialisation de la filière peaux et cuirs.

UN PROJET STRUCTURANT POUR L’EMPLOI ET L’ÉCONOMIE LOCALE

Le projet de Zone Industrielle de l’Artisanat (ZIAR) s’inscrit dans une dynamique de la promotion d’un système productif moderne centré sur la valorisation de la filière animale. Les objectifs sont : « La création d’une économie territorialisée, plus génératrice d’emplois, à toutes les étapes de la chaîne de valeur (collecte, transformation, fabrication, distribution) : la réduction du déficit de la balance commerciale en limitant les importations de cuir fini et en favorisant la production locale ; la lutte contre l’exode rural et l’émigration clandestine, en créant des opportunités économiques attractives pour les jeunes et les artisans locaux », indique le document.

En consolidant les savoir-faire artisanaux traditionnels et en les intégrant dans un cadre industriel structuré, le projet ZIAR contribuera à faire de Touba un hub national et régional de transformation et de production artisanale. Avec le soutien du Khalife Général et l’implication des agences concernées, l’APIX, l’ANAT et l’APDA s’engagent à accélérer la concrétisation du projet. Une feuille de route détaillée sera élaborée pour garantir un déploiement efficace des infrastructures, l’installation des unités industrielles et l’accompagnement des artisans dans la modernisation de leurs pratiques. Cette initiative marque une étape décisive vers un artisanat sénégalais compétitif, structuré et orienté vers les marchés locaux et internationaux. La Zone Industrielle de l’Artisanat (ZIAR) de Touba est ainsi appelée à devenir un modèle de développement économique durable, contribuant au rayonnement du savoir-faire sénégalais dans la sous-région et au-delà.

Le ministre de l’Industrie et du Commerce (MINCOM), M. Sérigne Guèye Diop, a officiellement lancé hier, mardi 18 mars, à Dakar, un vaste programme de recrutement de 1 000 volontaires de la consommation. Ces derniers auront pour mission principale de veiller au strict respect de la réglementation sur les prix et de renforcer la protection des consommateurs à travers le pays.

Grand importateur de produits alimentaires, le Sénégal est particulièrement exposé aux pratiques spéculatives qui alimentent l’inflation. Malgré les efforts du gouvernement pour stabiliser les prix, ces dérives persistent et affectent le pouvoir d’achat des citoyens. Pour y remédier, les autorités ont décidé de renforcer le contrôle des prix en mettant en place un réseau de magasins de régulation et en déployant des volontaires sur le terrain. Et c’est ce sens qu’un programme de recrutement de 1000 volontaires a été lancé hier, mardi 18 mars, à Dakar. «Nous avons pris la décision de recruter 1 000 jeunes volontaires, répartis dans les14 régions du pays, afin d’assurer un suivi rigoureux du respect des prix des denrées alimentaires », a déclaré M. Diop, précisant que les candidats doivent être âgés de 25 à 45 ans pour être éligibles à ce programme.

UN RECRUTEMENT TRANSPARENT ET ACCESSIBLE

Dans une volonté de transparence et d’accessibilité, une plateforme numérique a été mise en place pour faciliter les inscriptions des candidats. « Nous avons conçu un système informatique accessible à tous, qui sera opérationnel dès minuit ce mercredi », a-t-il annoncé. Malgré les mesures urgentes prises parle président de la République, M. Bassirou Diomaye Faye, pour alléger le coût de la vie, des cas de non-respect des prix réglementés continuent d’être signalés dans plusieurs régions, a souligné le ministre.

UN RENFORCEMENT DES EFFECTIFS DE CONTRÔLE

Les volontaires recrutés auront pour mission d’assurer « une présence effective sur le terrain et de défendre les intérêts économiques des consommateurs, en particulier ceux des populations les plus vulnérables », a-t-il insisté. Les services de contrôle du commerce, appuyés par ces volontaires, devront superviser plus de 60 000 établissements commerciaux sur l’ensemble du territoire national. Toutefois, le ministre a reconnu que les effectifs actuels des contrôleurs économiques sont insuffisants pour couvrir un pays de 18 millions d’habitants. « Malgré l’excellent travail accompli par nos agents, leur nombre reste limité à 200, ce qui justifie pleinement la nécessité de renforcer ce dispositif », a-t-il déclaré.

UNE MESURE SOCIALE POUR L’EMPLOI DES JEUNES

Au-delà de son rôle de régulation économique, ce programme constitue également une opportunité pour lutter contre le chômage des jeunes et l’émigration clandestine. « Nous sommes conscients qu’une rémunération mensuelle de 100 000 francs CFA, assortie d’une indemnité pour frais de communication, représente une aide précieuse pour nombre de jeunes en quête d’emploi », a-t-il ajouté.

DES AUXILIAIRES DE CONTRÔLE, NON ASSERMENTÉS

Le ministre a toutefois tenu à préciser le rôle de ces volontaires, en rappelant qu’ils ne disposent pas du statut de contrôleurs assermentés. « Ils ne sont ni inspecteurs ni agents des services de contrôle, mais des auxiliaires chargés d’observer, de signaler et de sensibiliser », a-t-il expliqué. A l’en croire , « seul un agent assermenté est habilité à établir des procès-verbaux ou à procéder à des saisies en cas d’infraction ».

Toutefois, « les volontaires auront la possibilité de visiter les commerces, de vérifier l’affichage des prix, de signaler toute irrégularité et de relever d’éventuels manquements aux règles d’hygiène et de tarification », a-t-il précisé.

Un accueil favorable des associations de consommateurs Lors de cette cérémonie de lancement, des représentants d’associations de défense des droits des consommateurs ont salué cette initiative gouvernementale. « Nous devons nous féliciter de cette mesure, qui permettra aux commerçants d’exercer leur activité en toute légalité, sans léser les consommateurs », a déclaré Dame Ndiaye, représentant de l’Union Nationale des Commerçants et Industriels du Sénégal (UNACOIS-Yessal). Ledit programme constitue ainsi une avancée majeure dans la lutte contre la vie chère et la préservation du pouvoir d’achat des citoyens.

Si la loi d’amnistie votée le 6 mars 2024 par les députés de la XIVème Législature, avec 94 voix pour, 49 contre et 3 abstentions, a permis aux tenants du régime actuel de prendre part à l’élection présidentielle du 24 mars 2024 et d’éviter au Sénégal, une crise politique sans précèdent, son abrogation divise aussi bien les acteurs politiques que des membres de la société civile. Interpelé par Sud Quotidien, Alioune Tine, président du Think Thank Afrikajom Center, apporte un nouvel éclairage. Adepte de la «Commission vérité, justice et réconciliation », il fait observer que l’abrogation totale de la loi va renvoyer au statu quo ante où « les détenus retourneraient tous en prison ». Entretien !

Censée offrir justice et réparation aux victimes des crises politiques de 2021 à 2024, la loi d’amnistie votée en mars 2024 est actuellement sujette à diverses polémiques. Quelle lecture en faites-vous ?

La loi d'amnistie de 2024, comme toutes les lois de cette nature, est un acte législatif ou politique par lequel des condamnations sont annulées et destinées à l'oubli. "Amnistia", c'est l'oubli en latin. Ces actes sont souvent pris dans un contexte de tensions, de violences et de conflits politiques ou armés. En d’autres termes, l'amnistie est censée créer les conditions de la paix, de la réconciliation et du vivre-ensemble. Ce sont des faits et des crimes commis lors de la crise et lors des crises et des violences politiques qui sont amnistiés pour permettre à la société de retrouver l’équilibre

Tous les faits de violence sont-ils prescrits ?

Non pas tous les faits, car le droit international et la coutume internationale excluent du champ du pardonnable les crimes les plus abominables comme les actes de torture, les exécutions extra-judiciaires, les crimes contre l’humanité, les crimes de guerre et le génocide, considérés comme des crimes imprescriptibles. Ils ne peuvent donc pas être couverts par la Loi d’amnistie, car autrement on serait dans une situation d’impunité, ce qui est inacceptable pour tous. Et dans tous les cas, il faudra aussi tenir compte du droit des victimes à la justice, à la vérité sur les crimes qui ont été commis, l’identité des auteurs, et s’assurer qu’ils soient punis conformément à la loi, et enfin recevoir une juste réparation pour le préjudice subi dans le cadre d’une justice réparatrice et rétributive. C’est ça la vérité sur les lois d'amnistie et qui fait, souvent, son impopularité. Quand on veut la contester, il suffit d'appuyer sur le levier impunité.

A la place d’une Commission vérité et réconciliation, le député Amadou Ba opte pour une loi allant dans le sens d’une abrogation partielle. Que vous inspire une telle proposition ?

La proposition de loi faite parle député Amadou Ba, quelles que soient ses vertus, notamment le souci de respecter les obligations internationales de l'Etat du Sénégal, fera toujours l'objet de polémiques et de surenchères politiques. A ce jour, aucune enquête sérieuse, indépendante et impartiale sur les événements n’a été mise en place parles autorités pour établir de façon objective, impartiale et incontestable la Vérité des faits et situer les responsabilités des parties au conflit. Sans cette étape essentielle, la polémique va se poursuivre et l’on sera toujours dans les invectives politiciennes que l’on sait totalement stériles. Ce travail aurait dû être effectué par le Président sortant, Macky Sall, et rien ne s’oppose à ce que les autorités actuelles s’y attellent.

Les préalables que vous soulevez excluent-ils alors toute abrogation totale ?

L’État sénégalais a l’obligation de faire connaitre la vérité et d’attraire les auteurs des crimes commis devant la justice. Je pense que le préalable d'une bonne enquête impartiale situant es responsabilités claires de chaque partie permettrait d’ouvrir la voie au consensus et à une justice sereine. Après, il faudra penser à la paix et à la réconciliation, surtout en ces temps sombres et pleins d'incertitudes. Quant à l’abrogation totale, elle renverrait au statu quo ante où les détenus retourneraient tous en prison. Cela créerait, vous en conviendrez, un vrai chaos politique, institutionnel et social. A quelques jours du premier anniversaire de l’arrivée au pouvoir du président Diomaye Faye, ce n’est simplement pas réaliste.

Il n’y a pas que les dirigeants politiques qui se cramponnent à leur fauteuil, toute griffes dehors se disant qu’ils ont l’éternité devant eux. Imam Khoutba de la mosquée de Ton’s, lui aussi s’accroche à son fauteuil d’imam, en dépit de son âge plus qu’avancé. Ses rouko sont accompagnés du craquement de ses os, une musique qui perturbe les prieurs. Ses nafila qui défient tous les autres, s’étirent en longueur. Ce qui fait bailler les fidèles et leur crée des fourmillements aux jambes. La reconversion d’Imam Khoutba avait séduit Ton’s qui fut son meilleur souteneur au moment des élections à l’imamat. Ton’s avait plaidé la cause de celui allait devenir Imam Khoutba. Ton’s en bon orateur avait mis sous l’éteignoir, le passé fantasque de Khoutba qui fut dans sa ville natale, loin de la capitale, un excellent danseur de salsa. Il s’était donné pour surnom Pacheco, à qui il vouait une adoration. Khoutba avait une impressionnante collection de disques.

Une fois élu, Imam Khoutba prit ses aises. Ses soucis financiers étaient terminés. Dans son gafaka pleuvaient des « bakha » tous neufs. On avait beau demandé à Imam de passer la main rien n’yfit. Des médiateurs s’étaient succédé à sa porte mais Imam Khoutba restait dur d’oreille. Alors Ton’s immobilisa toute son imagination. Il glissa du somnifère dans le ataya de l’imam qui le fit dormir 24 heures d’affilé. Imam se réveilla à la clinique, entouré d’infirmières toutes habillées en blanc et greffage jusqu’à la chute des reins. Et imam Xutba de s’extasier « Aguena aldiana ak kouril ayniyi ma weur. Bayil nalé ak sen diakka »

Au commencement de ce nouveau règne politique dite du ‘Projet’ fut un raz de marée électoral aux proportions d’un tsunami qui finit par emporter les dernières velléités désespérées d’une autre ère finissante... Les goorgorlous harassés et lassés des jeux politiciens décidèrent sans ambages de sonner le glas d’un cycle ‘libéral’ (de Wade a Macky) épuisé, qui pour un temps suscita bien des espoirs avant d’être gangrené par le clientélisme et la corruption. En effet l’ascension du Pastel aux accents messianiques consacrait l’épuisement d’une gouvernance APR devenue dysfonctionnelle, source d’un immense haut-le-cœur notamment chez ceux qui comme nous en avaient applaudi la promesse après avoir déchanté des errements du précèdent régime PDS à bout de souffle.

Donc nous y voilà ! Et Maintenant que Faire (sic) ? Jadis quête d’une révolution soviet balbutiante, ici et aujourd’hui lancinante question qui trahit des attentes démesurées que porte une multitude dans un pays où tout est urgent. Un pays qui à peine a fini de délivrer ses suffrages commence à balloter entre espérance de rupture et défi d’impatience. Et comme en l’an 1917 des Soviets sommes-nous à l’orée d’un moment fondateur, un moment emblématique de rupture radicale avec le passé ou simplement s’agirait-il d’un nouvel ersatz d’accommodement avec un ‘système’ sous un verbe plus inspiré voire populiste comme dirait l’autre opposant. Mais laissons donc aux politiciens d’en face l’aplomb de tirer des plans sur la comète et de jouer les Cassandre. Et contentons nous plus humblement de tenter d’esquisser quelques enjeux cruciaux à cette croisée des chemins.

Après avoir présenté au public son Plan 2050, une vision somme toute cohérente des fins publiques pour lesquelles le Pastef a entrepris de conquérir et d’exercer le pouvoir il reste à cet attelage à prioriser les défis, définir les objectifs et exécuter durablement les politiques publiques y afférant. Ces modalités restent sine qua non à toute chance de succès.

Mais d’abord pour ce faire il requiert de s’installer définitivement dans un nouveau paradigme mental. Le Pastef n’est plus le farouche opposant incarnant la promesse du changement il est devenu le pouvoir, celui qui a le pouvoir de faire bouger les choses pour nous citoyens pour le meilleur (et le pire). Opérer cette mue de l’opposant épisodique au gouvernant à temps plein est un ajustement psychologique à compléter sans nuance par tout gouvernant en charge pour asseoir sans ambiguïté les conditions d’image et de crédibilité nécessaires à l’autorité de gouverner. Car après avoir remporté une éclatante victoire électorale il est maintenant venu le temps de la construire. Le chemin vers une transformation systémique tant déclamé sera long et semé d'embûches. Il va falloir savoir tenir le guidon sans quitter de vue l’horizon (2050 sic).

L’ambition semble clairement énoncée. Faire table rase (ou presque) de l’existant dit ‘système’ pour un projet totalisant qui veut propulser un pays - jusque-là sclérosé dans des schémas d’éternel recommencement - vers une modernité souveraine assumée sans complexe. Soit. Mais l’accouchement sous nos yeux suit parfois les méandres d’une dialectique parfois déroutante entre pragmatisme / réalisme et idéalisme politique porté par des jeunes militants intrépides gardien du temple. Surmonter ces soubresauts sera un des écueils à déjouer tout au long du parcours.

Car en vérité il faut dire que dans un pays plombé par des dynamiques sociétales d’une pesante inertie, fourvoyé par toutes sortes d’obscurantismes mode RS ou télé réalité, lesté par des corporatismes à col blanc cramponnés à ses biens et avantages (même parfois mal acquis) … les vraies mutations durables c’est-à-dire le développement prendra du temps, de la pédagogie et de la ténacité. Les réformes engagées ici et maintenant prendront des années avant de transformer structurellement l’économie et de donner des emplois et du pouvoir d’achats aux cohortes de goorgorlous qui piaffent d’impatience. En attendant le cap doit être maintenu sans frémir. Autrement dit continuer à approfondir la réflexion sur les défis et solutions de souveraineté économique tout en préservant son énergie dans l’exécution des stratégies à la fois structurelles et sectorielles et en tenant compte des dynamiques internes et des contraintes externes qui façonnent notre identité de pays. Garder la trajectoire malgré les possibles embardées sur une longue marche.

En effet les chantiers sont immenses. De la nécessite urgente (mais o combien délicate) d’une stabilisation des finances publiques ou de la rationalisation des dépenses (sans tomber dans l’austérité) aux actions plus ou moins longues de redressement voire de refondation, l’agenda de réformes sera jaugé et jugé à sa capacité à produire / exécuter des solutions face aux dysfonctionnements socio économiques majeurs de notre Sénégal. Ils ont pour noms (sans être exhaustif) la nécessite d’élargir / diversifier la base économique en renforçant la productivité surtout agricole tout en impulsant le développement industriel local des PME/PMI en facilitant leur accès au crédit ; réorienter une croissance vers des directions plus créatrices d’ emplois en soutenant l’agriculture par des infrastructures rurales adaptées (irrigation, stockage) et en impulsant des secteurs -toujours en retard malgré les ef forts consentis - comme les transports, l’énergie, les TIC pour améliorer la compétitivité des entreprises ; reformer le fisc pour élargir l’assiette des contribuables et réduire l’évasion fiscale avant de reconsidérer plus tard une monnaie plus arrimée à nos priorités économiques qu’à celles de la BCE ; repenser le rôle stratégique de l’État dans l’économie en privilégiant des partenariats public-privé dans le financement de projets clés d’infrastructures sans saturer les finances publiques ; au plan local mieux réaménager le territoire en corrigeant les inégalités régionales d’accès aux services notamment entre Dakar et le reste du pays ; au plan extérieur promouvoir une diplomatie économique sans a priori et des accords de libre échange pour soutenir les exportations ; et enfin au plan social reformuler la politique éducative en faveur d’une meilleure allocation des ressources et pour corriger un déséquilibre caractérisé par une sous-représentation ( un tiers des effectifs) des formations techniques et scientifiques en augmentant les investissements dans les infrastructures éducatives dédiées aux technologies industrielles (y compris les métiers du gaz et du pétrole) pour plus généralement assurer une meilleure adéquation entre l'offre de formation et les besoins du marché. Car de toutes ces interventions à opérer cette dernière est sans doute (avec la sante) la plus déterminante c.à.d. la plus transformative du capital humain au travail. Car la source de notre sous-développement avant tout autre facteur est d’abord est le manque de de savoir de savoir-faire et de qualification...Mais arrêtons-la cet inventaire à la Prévert !

Car en même temps que leur pertinence, les conditions de possibilité et d’efficacité de ces initiatives restent tributaires de la construction d’un nouveau cadre de gouvernance économique et institutionnelle sous tendu par des mécanismes robustes de lutte et de système de contrôle contre la corruption pour garantir une gestion publique transparente et responsable. Une évolution de l’État vers un nouveau paradigme économique requiert un profond changement des institutions et des mœurs du pouvoir politique. Ailleurs comme au Rwanda ces standards de recevabilité ont fourni les effets d’accélération et de multiplication pour un impact maximal dans la gestion des ressources publiques.

Enfin qu’il soit dit que le vrai enjeu n’est pas tant la prochaine perfusion d’argent qui viendra des bailleurs internationaux - cela ne règlera que pour un temps fini les dépenses les plus pressantes du Trésor public - mais plutôt dans la capacité de ce gouvernement à combiner dans le bon ordre et le bon tempo ces politiques publiques loin de la cacophonie des chroniqueurs bonimenteurs de tout acabit qui ne peuvent que brouiller l’intelligibilité des dynamiques en cours. C’est à ce prix que notre marge de manœuvre vis-à-vis de toute dépendance extérieure financière ou autre pourra se consolider et se conforter chemin faisant.

Et pour clore gardons-nous de n’aborder les défis du moment que sous l’angle gestionnaire de l’allocation des ressources voire de la solvabilité d’un État confronté à une mauvaise passe de cashflow. Car le renouveau économique ne sera pas sans clameur et sans douleur et pour advenir il sera crucial pour ce nouvel État ‘souverainiste’ (mais encore très héritier de Colbert) aussi d’instaurer une culture de la participation citoyenne dans la gestion des affaires publiques en impliquant davantage les populations par des consultations / concertations publiques pour une appropriation accrue dans l’initiation et le suivi des grands projets et des reformes parfois difficiles à entreprendre. En attendant les lendemains qui chantent ! ce serait aussi un axe de recherche de consensus pour tempérer une société polarisée et donner à sa grisaille quotidienne un sens et un horizon. Car en ces temps de morosité qui portent ‘au pessimisme de l’intelligence’ il importe de susciter (comme Gramsci) le nécessaire ‘optimisme de la volonté’ apte à galvaniser les énergies pour les ruptures fortes annoncées. Cela ne relève pas strictement de l’économie. Mais du politique. Ou des deux.

Avec la troisième alternance politique au Sénégal, de nouvelles perspectives de réforme se dégagent, notamment dans les secteurs clés de l’agriculture, de l’élevage et de l’industrialisation, conformément à la vision 2050. Cependant, ces transformations ne sauraient aboutir sans une réforme foncière adaptée..

La dispersion des textes législatifs actuels engendre une insécurité juridique et institutionnelle, favorisant des conflits fonciers et communautaires. Face aux défis persistants du secteur foncier, deux axes majeurs s’imposent : l’harmonisation du cadre juridique et son adaptation aux exigences du développement économique et durable.

I. Une nécessaire harmonisation du cadre juridique foncier

L’harmonisation du droit foncier passerait par l’adoption d’un code foncier unifié, regroupant toutes les dispositions légales et réglementaires dans un texte clair et accessible. Cette réforme renforcerait la lisibilité des normes, réduirait les conflits et garantirait une meilleure sécurité juridique pourles citoyens et les investisseurs.

- Une articulation entre le Code Général des Collectivités Territoriales et le Code du Domaine de l’État.

Actuellement, le Code Général des Collectivités Territoriales, en son article 13, qui définit le domaine des collectivités territoriales gagnerait à être harmonisé avec le Code du Domaine de l’État. L’élargissement de la propriété publique exige une mise à jour de ce dernier code, tant dans son intitulé que dans son contenu, afin d’y intégrer le domaine des collectivités territoriales.

- Une articulation entre le Code du Domaine de l’État etla loi sur les Partenariats Public-Privé (PPP)

Une articulation des dispositions de l’article 9 du Code du Domaine de l’État consacrant un régime rigide de protection du domaine public et celles de l’article 16 de la loi du 2 mars 2021 sur les Partenariats Public-Privé à propos des droits réels des investisseurs, est impérative.

Cette réforme permettrait de clarifier le régime juridique des droits réels sur les installations du domaine public, facilitant ainsi l’accès au financement pour les investisseurs privés. En sécurisant les droits des partenaires privés, l’État favoriserait l’attractivité des investissements et la mobilisation de capitaux pour le développement des infrastructures et la modernisation des équipements publics.

Ii. Une adaptation du cadre foncier aux enjeux du développement économique et durable

La domanialité publique doit évoluer d’une approche essentiellement protectrice vers une stratégie de valorisation des terres. Cette approche de la domanialité publique, inspirée du Code français du domaine de l’État de 1957, est dépassée en ce qu’elle limite la flexibilité et l’exploitation des ressources foncières pour le développement économique.

- Il faut une nécessaire valorisation foncière au service du financement des collectivités territoriales et des pôles territoriaux.

L’État demeure aujourd’hui le propriétaire quasi-exclusif du domaine public alors que les collectivités territoriales en sont essentiellement réduites à de simples gestionnaires sous le contrôle de l’État. Cette situation limite leur capacité d’action et de financement des compétences qui leurs sont transférées. Une réforme clarifiant la distinction entre domaine public et privé des collectivités territoriales permettrait d’accroître leur autonomie financière et de favoriser par extension le financement des pôles territoriaux.

- L’accès à la propriété foncière pour les particuliers : un enjeu de stabilité sociale

Depuis la loi 2011-06 du 30 mars 2011, le législateur s’inscrit dans une dynamique de faciliter l’accès des citoyens à la propriété foncière, qu’il va d’ailleurs confirmer en 2017, à travers la loi 2017-31 du 15 juillet 2017. Ces efforts doivent être renforcés afin de garantir l’effectivité de la loi et d’encourager l’investissement privé. La sécurisation des titres de propriété et la simplification des procédures administratives sont essentielles pour rendre le marché foncier plus dynamique et attractif.

- La prise en compte des impératifs du développement durable

Dans un contexte marqué par l’exploitation des hydrocarbures et les défis environnementaux liés au changement climatique et à la transition énergétique, la législation foncière doit intégrer les principes du développement durable. L’article 25 nouveau de la Constitution sénégalaise consacre l’importance de la dimension écologique et durable, qui devrait être pleinement reflétée dans les réformes foncières. Une meilleure régulation des activités d’exploitation des ressources naturelles et une gestion durable des terres s’imposent pour assurer un équilibre entre la croissance économique et la préservation des écosystèmes au bénéfice des populations et des générations futures.

En résumé, pour relever les défis liés à l’harmonisation et à l’adaptation du cadre juridique foncier, la réforme foncière à envisager devrait s’orienter vers l’adoption d’un code foncier regroupant tous les instruments juridiques en la matière et tenant compte des nouveaux enjeux.

Sud Quotidien,  Yoor-Yoor Bi, L'Observateur, Libération, Le Quotidien, L'As, Record, Le Soleil, 

L’intelligence artificielle (IA) est aujourd’hui un véritable tournant dans l’évolution technologique et économique de nos sociétés. Au-delà de sa capacité à automatiser certains processus, elle occupe un rôle clé dans la façon dont nous produisons, partageons et consommons l’information. Par son pouvoir algorithmique, elle influence directement les processus de construction de l’opinion publique, en orientant les débats citoyens à travers les recommandations automatisées.

C’est ainsi que dans le cadre des consultations du Forum Information et Démocratie, des pays d’Afrique comme le Sénégal, le Bénin, la Côte d’Ivoire, la Mauritanie, ont donné leurs avis sur la gouvernance de l’intelligence artificielle en formulant des recommandations. En collaboration avec Jonction, une organisation sénégalaise spécialisée dans la défense des droits numériques, 07 experts, dont votre serviteur, ont élaboré les recommandations du Sénégal pour une gouvernance inclusive de l’IA.

L’intégration de l’intelligence artificielle dans le cadre du New Deal technologique du Sénégal représente une étape significative dans les programmes et projets de modernisation de l’État. Le pouvoir public reconnaît clairement l’IA comme un levier stratégique pour propulser son développement numérique, soulignant son potentiel dans divers secteurs, comme l’éducation, la santé, la gouvernance et l’économie.

Toutefois, cet engagement soulève d’importantes interrogations sur la régulation de cette technologie, en particulier dans un contexte où ses effets se déploient à une échelle mondiale et, plus encore, en tant que bien public. Dans cette perspective, la régulation de l’IA apparait comme une nécessité incontournable pour assurer sa gouvernance, sa transparence et la protection des droits fondamentaux des individus.

L’Intelligence artificiel, un outil stratégique pour la gouvernance informationnelle

L’histoire de l’humanité a toujours été influencée par le contrôle de l’information, qui est un bien immatériel mais qui a un poids énorme sur le plan politique et économique.

Aujourd’hui, les grandes entreprises technologiques qui dominent le paysage numérique mondial se trouvent dans une position clé grâce à leur maîtrise des données et des algorithmes. Cette influence des algorithmes leur permet de façonner, parfois sans qu’on s’en rende compte, les sujets qui occupent l’espace public, orientant ainsi les discussions tant nationales qu’internationales.

Le scandale de Cambridge Analytica a mis en lumière les dangers de cette concentration de pouvoir : manipulation de l’opinion publique, atteinte à la vie privée, et détournement des données à des fins politiques. Cet incident souligne l’importance d’une régulation stricte de l’intelligence artificielle (IA), tant au niveau national qu’international, pour sauvegarder les principes démocratiques et les libertés fondamentales. Ce qui recommande de donner une place importante à l’IA et son impact dans l’espace de l’information dans le cadre des formations au numérique et à l’information et d’impliquer les acteurs de la société civile dans le cadre de gouvernance dédiée à l’IA

La question centrale réside dans le fait que l’IA, par son déploiement global, ne connaît pas de frontières géographiques. Cette absence de frontières, couplée à la domination des technologies numériques par les pays développés, constitue un risque majeur pour les pays les moins avancés, notamment pour l’Afrique. Le Sénégal, comme d’autres nations africaines, bien qu’étant un consommateur des technologies numériques, peine souvent à avoir un poids significatif dans la définition des règles qui régissent ces technologies. Cette asymétrie de pouvoir technologique met en lumière la nécessité pour le Sénégal et les autres pays africains de renforcer leur souveraineté informationnelle.

La régulation de l’IA : un cadre nécessaire pour protéger les données personnelles et la vie privée

L’un des principaux défis auxquels nous faisons face en matière de régulation de l’IA, c’est la protection des données personnelles. Ainsi, il est recommandé par exemple d’avoir une classification en fonction de l’analyse de l’impact sur la vie privée.

Avec cette technologie qui change complètement la façon dont nous collectons, traitons et partageons nos données, il est vraiment essentiel de garantir une protection solide qui s’adapte aux réalités technologiques d’aujourd’hui. La première ligne de défense de cette protection repose sur la formation et la sensibilisation des développeurs d’IA. Ceux-ci doivent être formés aux meilleures pratiques en matière de protection des données dès la phase de conception des technologies. Il ne s’agit pas uniquement d’intégrer des normes de sécurité, mais aussi d’inculquer aux développeurs une culture de la protection des données comme un principe fondamental dans la création des outils technologiques. Dans cette optique, il serait intéressant de créer des modules spécifiques sur la protection des données personnelles, à intégrer dès le début du développement des systèmes d’IA.

En parallèle, il devient important de renforcer la formation des utilisateurs. Les citoyens doivent être dorénavant informés des risques qu’implique l’utilisation des technologies d’IA et apprendre les bonnes pratiques pour protéger leur vie privée. Cette formation peut être concrétiser par des programmes d’éducation au numérique, garantissant ainsi un écosystème sûr et responsable. Tout de même, la formation permettra aux différents acteurs d’avoir un niveau significatif de littéracie numérique.

Des régimes de responsabilité clairs et une autorité de régulation dédiée

Un élément essentiel dans la régulation de l’IA, c’est de poser des bases solides au niveau du régime de la responsabilité.  Il est nécessaire de définir le régime de responsabilité́. En effet, chaque acteur, que ce soit un développeur, un fournisseur ou un déployeur, doit savoir exactement ce qu’il doit assumer en termes d’impact de ses systèmes d’IA. Cela nécessite l’établissement d’une autorité de régulation habilitée à superviser les pratiques, veiller à une composition inclusive de cette autorité́ ou entité́ si toutefois une autorité́ existante assure le contrôle et à s’assurer qu’elles respectent les normes mises en place. Cette autorité devrait posséder des prérogatives d’enquête et de sanction, et son fonctionnement devrait être suffisamment inclusif pour représenter tous les intérêts des différentes parties.

La régulation de l’IA implique également la mise en place de mécanismes de recours pour les utilisateurs dont les droits ont été violés. En cas de manquements, les citoyens doivent ainsi pouvoir faire appel à des voies de recours efficaces pour obtenir réparation. À cette fin, il convient de prévoir des audits externes réguliers des systèmes d’IA, afin de garantir leur conformité avec les normes de protection des données et de la vie privée. Ces audits devraient être réalisés par des entités indépendantes et avoir un caractère public, afin d’assurer une transparence maximale.

Pour conclure, il est primordial de réaliser que cette révolution est une chance incroyable pour le Sénégal, à condition de la réguler de manière à en faire un véritable bien commun. Le pays doit agir de façon décisive pour garantir une gouvernance responsable de l’IA, en créant des mécanismes de régulation solides qui préservent les droits des citoyens tout en favorisant l’innovation. Il est important que cette régulation ne se limite pas au contexte national, mais s’inscrive dans une dynamique régionale et internationale, collaborant avec d’autres nations africaines pour relever les défis communs posés par les géants technologiques. Il est de la responsabilité des autorités sénégalaises de veiller à ce que l’IA soit utilisée de manière équitable, transparente et respectueuse des droits de tous, et ce, dans l’intérêt général.

La chambre criminelle de Dakar a examiné, ce mardi 18 mars 2025, l’affaire de meurtre survenu en 2023 impliquant le propriétaire du restaurant Al Marinas.

À l’issue de l’interrogatoire d’audience, le représentant du parquet a requis une peine de 12 ans de réclusion criminelle contre A. Khadar, qu’il juge coupable d’avoir intentionnellement tué, dans son restaurant, l’homme d’affaires mauritanien Hamada El Hamed Nanni. Il a également demandé une peine de trois ans ferme contre le restaurateur, également poursuivi pour proxénétisme.
De son côté, le conseil de la victime réclame la somme de 900 millions de FCFA à titre de dommages et intérêts. Le jugement sera rendu le 15 avril prochain.
En voyage d’affaires au Sénégal en 2023, Hamada El Hamed Nanni, un commerçant spécialisé dans la vente de poisson, devait rentrer en Mauritanie le 7 février. Mais, deux jours avant son départ, il a été tué au restaurant Al Marinas par son propriétaire, A. Khadar.
Ce dernier lui avait donné rendez-vous un dimanche, et c’est lors de cette rencontre que le drame s’est produit.
Présenté mardi devant la chambre criminelle de Dakar, A. Khadar a plaidé la thèse de l’accident. Il a expliqué s’être emporté contre la victime à la suite d’une altercation verbale.
« La veille, j’avais organisé une fête, et il m’a reproché d’avoir laissé mon épouse danser avec un vieux Chinois fortuné au lieu de lui », a raconté l’accusé. Il poursuit : « Je l’ai insulté, et il m’a attrapé au cou. Je me suis senti en danger, car il était plus fort que moi. J’ai couru, mais je suis tombé. J’ai alors pris une canne de billard, mais il me l’a arrachée et m’a blessé. Alors, j’ai saisi un pilon et lui ai asséné plusieurs coups. »
Selon Me Ciré Ly, avocat de la partie civile, le restaurateur a fracassé le crâne de son client. Il a demandé la requalification des faits en assassinat et réclamé 900 millions de FCFA pour les héritiers du défunt.
Des peines requises pour meurtre et proxénétisme
Le parquet a requis 12 ans de réclusion criminelle pour le meurtre. Concernant l’accusation de proxénétisme, A. Khadar a admis à la barre qu’il mettait en relation un de ses clients chinois avec des jeunes femmes, dont des professionnelles du sexe. Le ministère public a ainsi requis trois ans de prison ferme pour ce chef d’accusation.
La défense a plaidé l’acquittement pour proxénétisme, estimant que leur client n’était qu’un simple entremetteur et n’en tirait aucun profit financier. Concernant le meurtre, ses avocats ont soutenu qu’il s’agissait d’une bagarre ayant mal tourné et ont sollicité la clémence du tribunal.
Le verdict sera rendu le 15 avril prochain.

La plupart des migrants pris en charge par le comité local de la Croix-Rouge de Rosso-Sénégal sont de nationalité malienne. Candidats malheureux à l’émigration clandestine, ils ont été expulsés de Mauritanie alors qu’ils tentaient de rallier l’Espagne. Soleil Digital a réalisé une immersion au sein du centre pour en savoir plus.